Droits d'auteur

L'article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle le dit : l'auteur a un droit exclusif du seul fait de la création. Romans, fanfictions, bandes dessinées et livres à choix sont des œuvres de l'esprit, quel que soit leur genre ou leur mérite (art. L. 112-1).

Il n'y a rien à enregistrer pour que le droit naisse. La personne sous le nom de laquelle le texte est divulgué est présumée en être l'auteur (art. L. 113-1). Un nom de plume suffit pour cette divulgation. Votre compte, lui, reste le lien avec vous.

Le droit moral protège votre nom, votre qualité d'auteur et le respect du texte. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible (art. L. 121-1). Vous ne pouvez pas le céder. Il passe à vos héritiers, pas à un site.

Vous seul décidez de divulguer le texte (art. L. 121-2). Le retirer de la bibliothèque, ou le supprimer, met fin à ce qu'Encre Libre était autorisé à montrer.

Les droits patrimoniaux — autoriser ou interdire la reproduction et la représentation — durent toute la vie de l'auteur, puis soixante-dix ans (art. L. 123-1). Une œuvre de collaboration ou une œuvre collective a son propre décompte. Passé ce délai, le texte tombe dans le domaine public. Le droit moral, lui, ne tombe pas.

En publiant, vous autorisez Encre Libre, de façon non exclusive et gratuite, à héberger ce texte, à le montrer aux lecteurs, et à en faire la copie technique nécessaire pour l'afficher et le lire à voix haute dans le navigateur. Cette autorisation vaut partout dans le monde, et seulement tant que le texte reste visible ici. Elle cesse quand vous le masquez ou quand vous le supprimez. Encre Libre n'en devient pas l'auteur, ne peut pas le vendre, ni le céder à un éditeur.

L'article L. 131-3 demande qu'une autorisation nomme chaque droit, et qu'elle précise l'étendue, la destination, le lieu et la durée. C'est le sens du paragraphe ci-dessus : affichage et copie technique, pour la lecture sur ce site, dans le monde entier, tant que le texte y est visible. Rien d'autre.

Vous confirmez cela sur la fiche, avant d'enregistrer. La confirmation est gardée avec le texte. Ce n'est pas un acte notarié. Encre Libre ne devient pas éditeur de votre œuvre, et ne prend pas de part sur un livre. Lire et publier demandent un compte. Une note sur le fil suit la même idée : vous en restez l'auteur, elle est lisible par les comptes tant que vous ne la retirez pas, et elle n'est pas vendue.

Par défaut, tous droits réservés : on lit ici, on ne reprend pas le texte ailleurs sans votre accord.

• CC BY — on peut reprendre, même commercialement, en vous citant.
• CC BY-NC — on peut reprendre en vous citant, sans usage commercial.
• CC BY-SA — on peut reprendre en vous citant, en gardant la même licence.

Ces licences Creative Commons 4.0 ne retirent pas le droit moral là où la loi interdit d'y renoncer. En France, c'est le cas.

Si votre texte incorpore une œuvre plus ancienne sans la collaboration de son auteur, c'est une œuvre composite (art. L. 113-2). Elle vous appartient, sous réserve des droits du titulaire de l'œuvre préexistante (art. L. 113-4).

Vous êtes auteur de vos phrases. Vous n'êtes pas auteur de l'univers, des personnages ni de l'intrigue que vous reprenez. Les représenter ou les reproduire sans autorisation est en principe illicite (art. L. 122-4). La citation courte, justifiée, et la parodie sont des exceptions (art. L. 122-5). Elles sont étroites. Un récit qui continue l'histoire de quelqu'un d'autre n'entre en général ni dans l'une ni dans l'autre.

Encre Libre ne refuse pas automatiquement ce genre de texte. Elle ne le couvre pas non plus. Une licence libre sur un hommage ne libère pas l'univers d'origine, et elle peut être sans effet si vous n'aviez pas le droit de l'accorder. Gagner de l'argent sur un hommage, par vente ou par soutien, suppose l'accord du titulaire. Sans cet accord, ne le faites pas.

Le droit n'a pas besoin d'un dépôt. Une preuve de date sert seulement si quelqu'un conteste qui a écrit en premier. L'INPI propose l'e-Soleau : elle horodate un fichier. Elle ne crée pas le droit, et ce n'est pas un titre de propriété. Encre Libre n'est pas ce dépôt, et la mention « © » affichée sur un livre n'est pas un certificat.

Dans l'éditeur, décochez « Visible dans la bibliothèque », ou supprimez le texte. L'autorisation donnée à Encre Libre s'arrête. Cela n'efface pas une copie qu'un lecteur aurait déjà faite pour lui seul, dans les limites étroites de la copie privée. Cela ne retire pas non plus le texte d'un endroit où vous l'auriez publié ailleurs.